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ASSURANCE
LES CONTRATS ASSURANCES FSGT
Responsabilité civile – Défense Pénale/ Recours (souscrite par la MDS auprès de la MAIF) – Nouveau contrat Assurance Responsabilité Civile Organisateur d’épreuves cyclistes, cyclotouristes et pédestres sur la voie publique (souscrite auprès de la MAIF).
ASSURANCES A SOUSCRIRE PAR LES CLUBS Assurance Responsabilité Civile Organisateur d’épreuves cyclistes, cyclotouristes et pédestres sur la voie publique (souscrite par la MDS auprès de la MAIF). – Assurance des véhicules suiveurs (épreuves sur la voie publique) et : Assurance individuelle accident corporel pour les participants non licenciés lors des épreuves organisées sur la voie publique.
Mutuelle des Sportifs (MDS) – Mutuelle régie par le Code de la Mutualité et soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. Mutuelle immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le numéro : 422 801 910 2/4 rue David – 75782 PARIS Cedex 16 – Tel : 01 53 04 86 86 – Fax : 01 53 04 86 87
ASSURANCE DES ADHÉRENTS FSGT 2019/2020
Cette assurance est proposée pour couvrir les adhérents, personnes physiques, des accidents provoqués ou subis lorsqu’ils participent aux activités de la FSGT.
- Responsabilité civile et défense pénale / recours (souscrite par la MDS auprès de la MAIF)
- Individuelle accident, proposée à chaque adhérents pour une pratique annuelle ou occasionnelle (MDS)
- Assistance Rapatriement
- Extension à souscrire pour la pratique du parapente
- Garanties complémentaire (MDS) *
La Déclaration d’accident,
En cas d’accident, vous devez impérativement adresser votre déclaration à la Mutuelle des Sportifs – 2/4 rue Louis David – 75782 Paris cedex 16 dans les 5 jours de sa survenance. (établie par le blessé, elle doit être contresignée par un responsable du club) – cf document à télécharger
Pour chaque saison un dépliant d’information est réalisé par la Mutuelle des Sportifs.
Ce dépliant doit etre remis obligatoirement lors de l’adhésion au club et / ou association.
(*) Demande de souscription aux garanties complémentaires SPORTMUT. En plus des garanties individuelle accident de base attachées à la licence, la Mutuelle des Sportifs a mis en place un contrat de prévoyance “SPORTMUT FSGT” permettant de bénéficier de garanties complémentaires en cas d’incapacité totale ou partielle ou de décès résultant d’un accident survenu pendant la pratiques des activités garanties.
Les fichiers :