ASSURANCE
LES CONTRATS ASSURANCES FSGT
Responsabilité civile – Défense Pénale/ Recours (souscrite par la MDS auprès de la MAIF) – Nouveau contrat Assurance Responsabilité Civile Organisateur d’épreuves cyclistes, cyclotouristes et pédestres sur la voie publique (souscrite auprès de la MAIF).
ASSURANCES A SOUSCRIRE PAR LES CLUBS Assurance Responsabilité Civile Organisateur d’épreuves cyclistes, cyclotouristes et pédestres sur la voie publique (souscrite par la MDS auprès de la MAIF). – Assurance des véhicules suiveurs (épreuves sur la voie publique) et : Assurance individuelle accident corporel pour les participants non licenciés lors des épreuves organisées sur la voie publique.
Mutuelle des Sportifs (MDS) – Mutuelle régie par le Code de la Mutualité et soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. Mutuelle immatriculée au Registre National des Mutuelles sous le numéro : 422 801 910 2/4 rue David – 75782 PARIS Cedex 16 – Tel : 01 53 04 86 86 – Fax : 01 53 04 86 87
ASSURANCE DES ADHÉRENTS FSGT 2019/2020
Cette assurance est proposée pour couvrir les adhérents, personnes physiques, des accidents provoqués ou subis lorsqu’ils participent aux activités de la FSGT.
- Responsabilité civile et défense pénale / recours (souscrite par la MDS auprès de la MAIF)
- Individuelle accident, proposée à chaque adhérents pour une pratique annuelle ou occasionnelle (MDS)
- Assistance Rapatriement
- Extension à souscrire pour la pratique du parapente
- Garanties complémentaire (MDS) *
La Déclaration d’accident,
En cas d’accident, vous devez impérativement adresser votre déclaration à la Mutuelle des Sportifs – 2/4 rue Louis David – 75782 Paris cedex 16 dans les 5 jours de sa survenance. (établie par le blessé, elle doit être contresignée par un responsable du club) – cf document à télécharger
Pour chaque saison un dépliant d’information est réalisé par la Mutuelle des Sportifs.
Ce dépliant doit etre remis obligatoirement lors de l’adhésion au club et / ou association.
(*) Demande de souscription aux garanties complémentaires SPORTMUT. En plus des garanties individuelle accident de base attachées à la licence, la Mutuelle des Sportifs a mis en place un contrat de prévoyance « SPORTMUT FSGT » permettant de bénéficier de garanties complémentaires en cas d’incapacité totale ou partielle ou de décès résultant d’un accident survenu pendant la pratiques des activités garanties.
Les fichiers :